Tarif des douanes 2013

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Le sommaire : présentation et règles générales du tarif

Les annexes : présentation de la règlementation afférente aux droits et taxes douaniers

SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
01. Animaux vivants.
02. Viandes et abats comestibles.
03. Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.
04. Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
05. Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.

SECTION Il
PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
06. Plantes vivantes et produits de la floriculture.
07. Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
08. Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
09. Café, thé, maté et épices.
10. Céréales.
11. Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment.
12. Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.
13. Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux .
14. Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs.

SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;
GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
15. Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale.

SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET
VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUES
16. Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.
17. Sucres et sucreries.
18. Cacao et ses préparations.
19. Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries.
20. Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
21. Préparations alimentaires diverses.
22. Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
23. Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux.
24. Tabacs et succédanés de tabac fabriqués.

SECTION V
PRODUITS MINÉRAUX
25. Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.
26. Minerais, scories et cendres.
27. Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales.

SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
28. Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
29. Produits chimiques organiques.
30. Produits pharmaceutiques.
31. Engrais.
32. Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.
33. Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques.
34. Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, " cires pour l'art dentaire " et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre.
35. Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes.
36. Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables.
37. Produits photographiques ou cinématographiques.
38. Produits divers des industries chimiques.

SECTION VII
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
39. Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
40. Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE;
ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
41. Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.
42. Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.
43. Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.

SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
44. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
45. Liège et ouvrages en liège.
46. Ouvrages de sparterie ou de vannerie.

SECTION X
PATE DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES;
PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS

47. Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts).
48. Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton.
49. Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans.

SECTION XI
MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
50. Soie.
51. Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.
52. Coton.
53. Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier.
54. Filaments synthétiques ou artificiels.
55. Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.
56. Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.
57. Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles.
58. Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.
59. Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles.
60. Étoffes de bonneterie.
61. Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.
62. Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.
63. Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons.

SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES;
PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
64. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets.
65. Coiffures et parties de coiffures.
66. Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes - sièges, fouets, cravaches et leurs parties.
67. Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux .

SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES;
PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
68. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.
69. Produits céramiques.
70. Verre et ouvrages en verre.

SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU
DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
71. Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies.

SECTION XV
MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
72. Fonte, fer et acier.
73. Ouvrages en fonte, fer ou acier.
74. Cuivre et ouvrages en cuivre.
75. Nickel et ouvrages en nickel .
76. Aluminium et ouvrages en aluminium.
78. Plomb et ouvrages en plomb.
79. Zinc et ouvrages en zinc.
80. Etain et ouvrages en étain.
81. Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières.
82. Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs.
83. Ouvrages divers en métaux communs.

SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES;
APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON,
APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN
TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
84. Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils.
85. Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.

SECTION XVII
MATÉRIEL DE TRANSPORT
86. Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications.
87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires.
88. Navigation aérienne ou spatiale.
89. Navigation maritime ou fluviale.

SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE
MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION;
INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE;
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
90. Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
91. Horlogerie.
92. Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.

SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
93. Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
94. Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs;lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées.
95. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires .
96. Ouvrages divers.

SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
97. Objets d'art, de collection ou d'antiquité.
99. Autres positions tarifaires non dénommées, ni comprises ailleurs.